Memecoins plus objet de divertissement que produit d’investissement

Principaux renseignements

• La législation américaine ne considère pas les memecoins comme des titres ou des produits d’investissement.
• Les transactions impliquant des memecoins ne nécessitent pas d’enregistrement auprès de la SEC.
• Les acheteurs et les détenteurs de memecoins ne bénéficient pas des protections habituellement prévues par les lois fédérales sur les valeurs mobilières.

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, régulateur des bourses américaines, a récemment publié une déclaration précisant que les memecoins ne sont pas considérées comme des valeurs mobilières en vertu de la loi fédérale. Cette annonce vise à assurer une plus grande transparence quant à l’application des lois sur les valeurs mobilières au monde des memecoins, qui évolue rapidement.

Position de la SEC sur les memecoins

La SEC a souligné que les transactions impliquant des memecoins ne relèvent pas de la définition des offres de titres et que, par conséquent, les participants à ces transactions ne sont pas tenus de les enregistrer auprès de la commission. Il est important de noter que les acheteurs et les détenteurs de memecoins ne bénéficient pas des protections habituellement prévues par les lois fédérales sur les valeurs mobilières.

Memecoins comme des objets de collection

Les mèmes coins, souvent basés sur des mèmes Internet populaires ou des blagues internes, possèdent généralement une fonctionnalité pratique limitée, voire inexistante. Cette caractéristique fait qu’elles ne répondent pas aux critères d’un « contrat d’investissement » tel que défini par le Howey Test, une norme juridique utilisée pour déterminer si un actif est une valeur mobilière. La SEC compare les mèmes coins à des objets de collection, déclarant que leur valeur découle principalement de la demande du marché et de la spéculation plutôt que d’une utilité inhérente.

Volatilité des memecoins

À l’instar des objets de collection, les prix des memecoins peuvent fluctuer de manière significative en raison des transactions spéculatives et de l’humeur du marché. Cette volatilité s’accompagne souvent d’avertissements sur les risques associés à ces actifs et sur leur manque d’applications pratiques au-delà du divertissement ou d’objectifs non fonctionnels.

Cette position s’aligne sur les commentaires antérieurs de Hester Peirce, qui dirige le groupe de travail sur les crypto-monnaies nouvellement créé par la SEC. Peirce a déclaré que les memecoins ne relèvent probablement pas de la compétence réglementaire de la SEC sur la base des réglementations actuelles, suggérant que d’autres agences comme la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) pourraient être plus appropriées pour les superviser.

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